Marque enregistrée - Marque en non vigueur

C CAP
CASTOR INFORMATIQUE

Numéro de dépôt :
95558492
Date de dépôt :
15/02/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/02/2005

Présentation de la marque C CAP

Déposée le 15 février 1995 par CASTOR INFORMATIQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « C CAP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-12 du 24 mars 1995.

Le déposant est CASTOR INFORMATIQUE, domicilié(e) 2 rue du Kéfir, 94310 ORLY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HSD ERNST & YOUNG Société d'Avocats - France.

La marque C CAP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95558492.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque C CAP est expirée depuis le 15 février 2005.

CASTOR INFORMATIQUE a également déposé les autres marques suivantes : C MUX , CASTOR TELECOMMUNICATIONS , C DAX


CASTOR INFORMATIQUE - 2 rue du Kéfir, 94310 ORLY - France


HSD ERNST & YOUNG Société d'Avocats - France


Inscription le 21 septembre 1999 - Rejet partiel n°284973 - Publication au BOPI 1999-09-21

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-42

Publication - Publication le 24 mars 1995 au BOPI 1995-12

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électroniques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ; bases de données, supports informatiques de données, logiciels, ordinateurs, imprimantes d'ordinateurs, mémoires pour ordinateurs, périphériques d'ordinateurs, programmes d'ordinateurs enregistrés ; machines à calculer, appareils pour le traitement de l'information. Papier, carton ; produits de l'imprimerie ; journaux, périodiques, livres, manuels d'enseignement, brochures, guides, affiches, catalogues ; photographies ; papeterie ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; sacs, sachets, pochettes, films, feuilles d'emballage en matières plastiques ; clichés ; bandes en papier ou cartes pour l'enregistrement des programmes d'ordinateurs. Publicité ; études de marchés, gestion des fichiers informatiques, sondages d'opinion ; gestion des affaires commerciales, administration commerciale, travaux de bureau. Conseils, informations ou renseignements d'affaires, service de saisie et de traitement de données, conseils de gestion informatique, consultation pour la direction des affaires, conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité, traitement, transcription, transmission, enregistrement, compilation et exploitation de données à des fins de gestion et d'aide à la direction d'une entreprise industrielle ou commerciale. Reproduction de documents. Gestion de fichiers informatiques. Organisation d'exposition à buts commerciaux ou de publicité. Location de matériel de bureau Télécommunications. Agences de presse et d'informations. Communications par terminaux d'ordinateurs. Messagerie électronique, service télématique, communications radiophoniques, téléphoniques, transmission de messages et d'images assistées par ordinateur.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.